Conseil Municipal du 27 septembre 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W25 Page 095Séance du 27 septembre 1996 - Registre 185W25 Page 095 - Délibération
185W25 Page 098Enquête publique relative la demande de la S.A Brasserie des Vosges d'exploiter d'un entrepôt de produits alimentaires (Bouteilles d'eau) et d'un atelier d'embouteillage d'eau douce à Chelles, Chemin du bouleur. - Registre 185W25 Page 098 - Délibération
185W25 Page 103Jeunesse P.A.I.O. - Avenant N°3 à la convention avec l'état pour le fonctionnement - Registre 185W25 Page 103 - Délibération
185W25 Page 104Fonctionnement à la P.A.I.O. de l'atelier de recherche d'emploi. Convention avec la région - Registre 185W25 Page 104 - Délibération
185W25 Page 105Demande de subvention à la mission ville dans le cadre du contrat d'action de prévention et de sécurité (C.A.P.S.). - Registre 185W25 Page 105 - Délibération
185W25 Page 106Aménagement des équipements sportifs de plein air du collège de l'Europe. Approbation du D.C.E. - Registre 185W25 Page 106 - Délibération
185W25 Page 107Dotations exceptionnelles pour projets à vocation sportive - Registre 185W25 Page 107 - Délibération
185W25 Page 109Mise en place d'un tarif préférentiel d'accès au centre nautique pour les établissements scolaires du second degré chellois et de la gratuité pour les accompagnateurs de groupes. - Registre 185W25 Page 109 - Délibération
185W25 Page 110Approbation du dossier de demande de modification du contrat triennal d'investissement de voirie passé avec le conseil général - Registre 185W25 Page 110 - Délibération
185W25 Page 111Z.A.C du Plain Champ - Cession de la parcelle BS 418 supportant la station-service à la S.C.I. du lycée - M. Proux - Registre 185W25 Page 111 - Délibération
185W25 Page 112Personnel communal Régime indemnitaire - Registre 185W25 Page 112 - Délibération
185W25 Page 134Personnel communal Personnel vacataire horaire - Registre 185W25 Page 134 - Délibération
185W25 Page 136Suppression du poste de gardien du centre de vacances de Brout Vernet - Registre 185W25 Page 136 - Délibération
185W25 Page 137Modification des statuts du syndicat d'assainissement - Registre 185W25 Page 137 - Délibération
185W25 Page 138Logement - Garantie d'emprunt communal à l'O.P.H.L.M. pour un prêt de fin de chantier concernant l'opération de construction de 40 logements cité Laennec. - Registre 185W25 Page 138 - Délibération
185W25 Page 140Règlement intérieur du centre nautique municipal Robert Préault. - Registre 185W25 Page 140 - Délibération
185W25 Page 145Demande de dédommagement pour les frais de réparations de dégâts causés par un véhicule loué par la commune - Registre 185W25 Page 145 - Délibération
185W25 Page 146Avenant de substitution de la société G.T.M. par la société G.T.M. Construction pour travaux d'agrandissement de l'école maternelle Grande Prairie - Registre 185W25 Page 146 - Délibération
185W25 Page 147Aliénation de véhicules municipaux - Registre 185W25 Page 147 - Délibération
185W25 Page 148Convention avec l'assistance publique des hôpitaux de Paris pour l'accès aux crèches collective et familiale de la commune - Registre 185W25 Page 148 - Délibération
185W25 Page 149Cession du terrain d'assiette du lycée Jehan de Chelles à la région - Registre 185W25 Page 149 - Délibération
185W25 Page 150Permanences psychologiques à la crèche collective, crèche familiale et mini- crèche. Approbation de conventions. - Registre 185W25 Page 150 - Délibération
185W25 Page 152Collecte et traitement des déchets toxiques (opération Kangourou) demande de subvention auprès du département - Registre 185W25 Page 152 - Délibération
185W25 Page 153Approbation d'un avenant au bail donné à l'état portant sur la réévaluation annuelle du loyer de la trésorerie principale sise 18_20 rue Gustave Nast - Registre 185W25 Page 153 - Délibération
185W25 Page 154Création d'un emploi d'animateur chargé de coordonner et de mener des actions concrètes dans les différents quartiers de Chelles. Recrutement d'un agent contractuel - Registre 185W25 Page 154 - Délibération
185W25 Page 156Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W25 Page 156 - Délibération